Règlement intérieur

Mise à jour : 09/2022

Préambule :

Bien que nous intervenions dans les locaux de nos clients, il nous appartient de rappeler quelles sont les règles d’hygiène et de sécurité qui s’appliquent pendant la durée de nos formations ; de même, que nous nous devons d’assurer la responsabilité du bon déroulement du stage, notamment de l'assiduité des participants.

Article 1 :

Le présent règlement est établi conformément aux dispositions des articles L.6352-3 et L.6352-4 et R.6352-1 à R.6352-15 du Code du travail. Il s’applique à tous les stagiaires, et ce pour la durée de la formation suivie.

Article 2 : Hygiène et sécurité

La prévention des risques d’accident de travail et maladie professionnelle est impérative et exige le respect total de toutes les prescriptions applicables en matière d’hygiène et de sécurité. A cet effet, les consignes générales et particulières de sécurités en vigueur dans l'établissement de nos clients doivent être strictement respectées. En période COVID, le respect des gestes barrières, la distanciation sociale doivent être respectés conformément aux préconisations en vigueur.

Article 3 : Discipline générale

Nous rappelons qu’il est formellement interdit :

• D’introduire des boissons alcoolisées dans les locaux et de se présenter à la formation en état d’ébriété.
• D’emporter ou modifier les supports de formation sans accord express du formateur.
• De modifier les réglages des paramètres des ordinateurs mis à disposition des stagiaires.
• De manger dans les salles de formation.
• D’utiliser le téléphone portable durant les journées de formation.

Article 4 : Sanctions

Compte tenu que la durée moyenne des formations est généralement inférieure à 3 jours, les agissements considérés comme fautifs par la direction de l’organisme de formation pourront, en fonction de leur nature et de leur gravité, être communiqués par écrit à notre client pour une prise éventuelle de sanction, pouvant conduire à :

• Une exclusion temporaire de la formation
• Une exclusion définitive de la formation

Article 5 : Remarques-réclamations

Pour toutes remarques/ réclamations, utiliser le formulaire en ligne, elles seront traitées dans les meilleurs délais.

Article 6 :

Un exemplaire du présent règlement est contenu dans le livret du stagiaire remis avant la formation.